Nos Conditions Générales de Vente :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre le salon CANICONSEIL et toute personne souhaitant procéder à un achat et/ou à une prestation dans le salon de toilettage au 7 rue d’Antony 91370 VERRIERES-LE-BUISSON.
CANICONSEIL immatriculé au greffe du tribunal de commerce d’EVRY, immatriculé 788 947 166, exerçant l’activité de toilettage animalier et la vente de tous produits destinés aux animaux de compagnie, au sein de son local au 7 rue d’Antony 91370 VERRIERES-LE-BUISSON.
“ Le Client ”est la personne physique ou morale ayant acheté ou réservé des prestations ou étant bénéficiaire des prestations de CANICONSEIL
“ Les Prestations ” sont les services proposés et/ou mis en œuvre par CANICONSEIL.
“ L’Animal ” est l’animal domestique pour lequel le Client demande une prestation de service.
Les présentes conditions générales ont pour vocation de régir les rapports entre CANICONSEIL et le Client dans le cadre de la réalisation d’une prestation de
toilettage canin et de la vente de produits animaliers.
Les présentes Conditions Générales et les Conditions particulières prévalent sur toutes conditions générales, particulières ou, tout autre document que le Client serait lui-même amené à présenter. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client (personne physique ou morale, de droit privé ou public) qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Prestataire.
L'acceptation des conditions
La souscription à une prestation, et/ou l'achat d'un produit de chez CANICONSEIL suppose l’acceptation, par le client, de l’intégralité des présentes conditions générales. Le client reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance, les accepter et renoncer à ses propres conditions. Elles seront mises à disposition du client sur simple demande et disponibles via : le site internet : www.caniconseil.com ou par mail à caniconseil@gmail.com. Elles seront aussi affichées dans les locaux de CANICONSEIL en vue de tous clients ou prospects.
La prise de rendez-vous
Les demandes de prestations doivent être adressées par téléphone au : 09 52 13 32 22 ou par SMS au 06 87 12 42 15 ou sur le site de réservation www.caniconseil.com. CANICONSEIL se réserve le droit de ne pas donner suite à un client suite à une commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif à un non-paiement d’une prestation ou d’une commande antérieure ou si la demande du client est contraire à la philosophie de CANICONSEIL. La date ainsi que l’heure du rendez-vous seront convenues par un accord commun entre le client et CANICONSEIL. Dans le cas d'un retard ou d’une non-présentation CANICONSEIL, se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires, au prochain rendez-vous conclus ou par facture envoyée au domicile du client. NOUVEAUX CLIENTS: une avance du prix de la prestation est demandée lors premier rdv pris.
La prise de rendez-vous se fait minimum 24h à l’avance selon les disponibilités, mais il serait préférable de prendre rendez-vous quelques semaines avant la date voulue. Pour toute annulation, il serait préférable d’avertir au minimum 24h à l’avance.
Les prestations
Les prestations de toilettage sont réalisées dans les locaux de CANICONSEIL au 7 rue d’Antony 91370 VERRIERES-LE-BUISSONS.
A l'arrivée de votre animal, il doit être tenu en laisse ou mis dans une caisse de transport si celui-ci est un chat ou un NAC à votre arrivée et ceci jusqu'à ce que le toiletteur le récupère en vue de la prestation, l'entreprise CANICONSEIL ne peut être tenue pour responsable des dégâts causés par l'animal. CANICONSEIL ne peut être tenu pour responsable de la fuite de l'animal, si celle-ci intervient avant ou après sa prise en charge effective par le toiletteur.
Votre animal ne doit pas être porteur de maladies contagieuses. Nous nous réservons le droit de refuser tout animal donc la condition pourrait laisser penser qu'il pourrait être malade et susceptible de mettre en danger la santé des autres animaux ou du toiletteur. Nous nous réservons le droit de refuser tout animal portant une blessure nécessitant des soins, avant toute intervention possible par le toiletteur.
Si votre animal a une blessure (bénigne) ou une maladie (non contagieuse) merci de nous en avertir dès la prise de rendez-vous, tout particulièrement quand il s'agit de problèmes cardiaques ou de problèmes de colonne vertébral qui peuvent entraîner des séquelles graves si nous ne sommes pas avertis. L'entreprise CANICONSEIL ne peut être tenue pour responsable des problèmes de santé de votre animal. En cas de parasites constatés sur votre animal (puces/tiques/etc.), le client est tenu de nous en avertir immédiatement et avant toute prestation.
Afin de palier à tout risque de morsure éventuelle, tout problèmes d'agressivité ou de comportement (incluant mais sans s'y limiter, l'état craintif ou la timidité excessive, le refus de certaines manipulations etc.) de votre animal, envers les humains ou les autres animaux doit nous être notifié avant toute demande de prestation. Le client est seul responsable des blessures qui pourraient être causé par l'animal à des tiers qu'ils soient humaines ou animales. En aucun cas l'entreprise CANICONSEIL ne peut être tenue pour responsable des dégâts provoqués par votre animal. En cas d'animal trop agressif, nous nous réservons le droit de refuser l'exécution des prestations demandées. CANICONSEIL est en mesure de vous proposer des solutions, en vous incitants à intégrer son programme de TCAP pour mettre votre animal en confiance et rendre le toilettage moins dangereux. Les prestations entamées mais n'ayant pas pu être terminées en raison du comportement de l'animal serons facturées au tarif normal.
Pour le toilettage des chats et des NAC la présence du maître obligatoirement requise.
Le Client accepte expressément qu’en cas de survenance d’un problème de santé grave pendant le toilettage, CANICONSEIL est autorisé à emmener directement l’animal chez son vétérinaire référent ; CANICONSEIL vous informera de la situation dans les plus brefs délais.
De même, le Client accepte que CANICONSEIL se réserve le droit d’interrompre le toilettage si celui devient dangereux pour la santé de l’animal.
Le client reconnaît être parfaitement informé qu’en fonction des situations CANICONSEIL se réserve également la faculté de refuser de procéder au démêlage de l’animal si cette opération est susceptible de se révéler douloureuse ou stressante pour l’animal ou dangereuse pour la toiletteuse. Dans le cas d'un animal présentant une grande quantité de nœuds indémêlables, une tonte sanitaire sera effectuée, et la prestation sera facturée au tarif horaire.
En cas d’opposition du client, CANICONSEIL sera dispensé de réaliser la prestation de toilettage demandée par le Client qui devra néanmoins régler le montant de la prestation.
En cas de tonte sanitaire de l’animal rendue nécessaire, notamment en raison du mauvais entretien de l’animal par son propriétaire, le client reconnaît sans réserve que la responsabilité de CANICONSEIL ne saurait être recherchée en cas d’effets secondaires (rougeurs sur la peau, démangeaison etc.) et qu’il appartient au Client de protéger l’animal du soleil, du vent, du froid ou de tout autre élément pouvant affecter la bonne santé de l’animal et de lui apporter des soins quotidiens.
Un numéro de téléphone vous sera demandé lors de la première visite de votre animal dans notre établissement et il sera inscrit dans son dossier en cas de changement de celui-ci, vous devez impérativement nous le communiquer.
En cas de retard supérieur à 15 minutes, nous réservons le droit de refuser votre animal. Des pénalités de rendez-vous manqué vous seront facturées aux tarifs en vigueur.
En cas de rendez-vous non honoré sans avertissement, nous nous réservons le droit de vous facturer des pénalités ou si celui-ci n'a pas été annulé 24 heures au moins à l'avance. Si cela devient trop fréquent et sans justifications valables, nous nous réservons le droit de refuser la prise de rdv ultérieurs.
Le salon de toilettage n'étant pas une garderie, votre animal doit être repris à l'heure indiquée par le toiletteur, une exception peut vous être accordée uniquement sur accord préalable.
Si l'animal n'est pas récupéré dans les temps convenus, des frais de garde vous seront facturés en supplément à hauteur de 15 euros les 30 mins.
L'entreprise CANICONSEIL n'étant pas habilitée à effectuer de la promenade pour chiens , nous vous demandons d'effectuer une balade avec votre animal afin qu'il puisse faire ses besoins , CANICONSEIL ne peut être tenu pour responsable si un animal urine ou défèque après la réalisation du toilettage et aucun autre toilettage ne sera effectué pour le nettoyage.
En cas de blessure constatée par vous-même dès suite du toilettage et afin de bénéficier de l'assurance, il est impératif de nous en avertir dans un délais de 48 heures et le faire constater par notre vétérinaire, nous contacter pour avoir les coordonnées.
Nature des prestations
La nature prestation de service proposée par CANICONSEIL consister à réaliser le toilettage en fonction de la race ou de l'espèce de votre animal (chien, chat ou NAC)
En fonction de la prestation choisie par le Client, le toilettage pourra comprendre les prestations suivantes : bain, tonte, coupe, épilation, démêlage du poils, débourrage, coupe des ongles, séchage, ...
Toutes les prestations réalisées comprennent l’épilation des oreilles et la coupe des ongles (si nécessaire), la tonte des coussinets et des parties intimes. Le bain compris dans le toilettage sera réalisé avec au moins 1 shampoings et une crème en fonction de la nature du poil de votre animal.
Le Client aura la faculté de souscrire à différentes formules, étant entendu que le choix et le prix de la formule dépendront tant de la race ou du type de l’animal (par exemple, les chiens à poil dense ou double nécessitent un temps de séchage supplémentaire) que de sa taille, son poids et de la longueur de son poil et de son état général à son arrivée.
La prestation bain comprend le bain, le séchage, les retouches si nécessaire.
La prestation Tonte est composée d’un bain, séchage ainsi que la coupe effectuée à la tondeuse.
La prestation Coupe Ciseaux comprend un bain, séchage et la coupe réalisée aux ciseaux.
La prestation Épilation comprend un bain, séchage et l’épilation des poils morts au trimmer (ou couteau d’épilation), à la pierre ou aux doigts.
Les produits utilisés sur l’animal sont spécifiques aux animaux.
Les prestations se déroulent de 9H30 à 18H30 du lundi au samedi (fermé dimanche et les jours fériés)
La vente de produits animaliers
Les produits vendus par CANICONSEIL sont disponibles au salon situé au 7 rue d’Antony 91370 VERRIERES-LE-BUISSONS, ou sur le site internet www.caniconseil.com (voir conditions générales de ventes de la boutique en ligne)
Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Toutefois une commande reste possible avec des délais dépendant des fournisseurs.
Les produits et articles vendus restent la propriété de CANICONSEIL jusqu’à complet paiement de leur prix, conformément à la présente clause de réserve de propriété.
Les risques sont néanmoins mis à la charge de l’acheteur à compter de la délivrance des objets vendus, qui en assumera donc la conservation à ses frais, risques et périls.
Tous produits en dehors de son emballage d’origine, ouvert ou détérioré ( par l’animal ou son propriétaire) après l’achat, et non retourné dans les 48h ne donnera lieu à aucun échange ou remboursement.
Prix Tarifs – Paiement
Les tarifs affichés, consulter sur le site internet www.caniconseil.com ou donnés par conversation téléphonique ou courrier électronique avec le client, sont T.T.C et valables dans le cas d’un entretien régulier (entre 1 mois et 4 mois, suivant la race, et le type de coupe) et de la conformité au standard de la race. Dans le cas où l’animal serait mal entretenu et demanderait plus de temps qu’un animal en entretien régulier, un supplément tarifaire sera demandé. Les tarifs affichés sont valables le jour de la prestation et ne portent pas effet sur l’avenir.
Le paiement des prestations s’effectue immédiatement après la prestation, aucun délai de paiement ou de mensualités ne sera accordé sauf accord avec la gérante de CANICONSEIL.
Pour les nouveaux clients, un acompte de 20% à la prise de rdv sur son site de réservation sera demandé Les tarifs des produits vendus en boutique sont affichés ou disponibles sur simple demande.
Le paiement des prestations ou de vente des produits animaliers, se fait soit par chèques, CB ou espèces.
Le paiement des commandes d’accessoires se fait le jour de la livraison, dans le cas où les articles commandés ne seraient plus disponibles, des articles de remplacement vous seront proposés. Aucune réclamation ne sera suspensive de paiement.
Le défaut de paiement à son terme de toute somme due à CANICONSEIL donnera lieu à la perception de pénalités égales à trois fois le taux de l'intérêt légal. Ces pénalités seront dues à compter du lendemain de la date d'exigibilité des sommes impayées, sans mise en demeure préalable.
Nous nous réservons le droit de refuser votre animal, en cas de retard supérieur à 15 minutes et par conséquence des pénalités de rendez-vous manqué vous seront facturés au tarif en vigueur.
Nous nous réservons le droit de vous facturer des pénalités de rendez-vous manqué au cas où un rendez-vous n'a pas été honoré (absences sans décommandées) ou si celui-ci n'a pas été annulé 24 heures à l’avance.
Obligations de CANICONSEIL
CANICONSEIL s’engage à tout mettre en œuvre pour que le toilettage de l’animal se fasse dans les meilleures conditions et dans des conditions d’hygiène strictes. Cependant, on ne peut garantir au Client que les demandes qu’il formulera en termes de coupe lui donneront entière satisfaction dans la mesure où le résultat final dépend de différents facteurs et notamment de la nature du poil de l’animal (Exemple : si une photo est présentée comme modèle et que le chien n’a pas la même nature de poil ou n’est pas de la même race).
Le local servant au toilettage ainsi que toutes les installations et petits outils, sont désinfectés et désinsectisés régulièrement. Les petits outils de toilettage tels que les têtes de coupe de tondeuse, ciseaux, pinces, coupes ongles, et autres, sont désinfectés après chaque séance de toilettage.
CANICONSEIL, se réserve le droit de museler un animal qui serait agressif, ainsi que de refuser ou de demander la présence du client, dans le cas où l’état de santé de l’animal ne permettrait pas d’assurer la prestation, ainsi que les demandes exorbitantes ou contraire à la déontologie des toiletteurs animaliers. CANICONSEIL se réserve le droit de refuser le toilettage d’un animal porteur d’une maladie contagieuse ou infectieuse ou si les demandes ne correspondent pas à la philosophie de l’entreprise.
Obligations du Client
Le client s’engage à confier à CANICONSEIL, un animal sain, à jour dans ses vaccins, tatoué et/ou pucé, il déclare disposer d’une assurance couvrant les dommages causés par son animal. Dans le cas où l’animal serait très emmêlé et que la seule issue serait la tonte très courte, le client s’engage à porter les soins à son animal en cas de coup de soleil, brûlures, etc. Le client s’engage à être présent au jour et à l’heure convenue pour la prestation de toilettage de son animal et à s’acquitter du montant de la prestation immédiatement à l’issue de la prestation. Le client s’engage à indiquer avant toute prise de rendez-vous ou début de prestation l’état général de l’animal, les pathologies dont il peut souffrir (maladie cardiaque, etc.) et toute information que CANICONSEIL estimera nécessaire pour les besoins de sa prestation (blessures, douleurs, antécédents de morsure etc.). Le client reconnaît à cet égard, que CANICONSEIL est dans l’obligation légale de refuser le toilettage d’un chien atteint d’une maladie infectieuse ou contagieuse. CANICONSEIL se réserve également la faculté de refuser de procéder au démêlage de l’animal si cette opération est susceptible de se révéler douloureuse ou stressante pour l’animal. En cas d’opposition du client, CANICONSEIL sera dispensé de réaliser la prestation de toilettage demandée par le client qui devra néanmoins régler le montant de la prestation. Dans le but de permettre un toilettage dans les meilleures conditions possibles, le client devra s’assurer que l’animal confié aura été nourri, abreuvé et aura fait ses besoins avant la séance de toilettage.
Le client devra également indiquer si l’animal doit être entretenu avec un shampoing particulier, spécifiquement prescrit par un vétérinaire et en pareil cas, il s’engage à le mettre à la disposition de CANICONSEIL. Le client accepte que CANICONSEIL puisse faire figurer parmi ses publications sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, …) des photos de son animal dans le cadre de la prestation réaliser ou en action dans le salon de toilettage.
Limites d'interventions
Nous nous réservons le droit de refuser et/ou cesser l’exécution de toute prestation convenue si : nous jugeons que les conditions de travail risquent de mettre en danger notre sécurité ou celle d’autrui, la demande du client n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur, le chien du client appartient aux catégories 1 et 2, décrits dans la loi du 6 janvier 1999 et tout autre chien qui pourrait représenter un danger trop important pour la sécurité de CANICONSEIL, d’autres clients et d’autres chiens , si le chien n’est pas à jour de vaccins, si le chien est malade, si le chien n’est pas couvert par la responsabilité civile de son propriétaire : le client. Si le client fait preuve de brutalité et de violence sur son chien, manque de respect à CANICONSEIL et son environnement,
Cette liste n’est pas exhaustive. Dans le cas d’un refus d’intervention ou d’une cessation de la prestation de notre part, aucun dommage et intérêt ne pourra être réclamé par le client, seules les sommes déjà versées au titre de paiement seront dues.
Réductions – Remises
Dans le cas où, CANICONSEIL effectuerait une remise (remise quantitative, fidélité, etc.), les remises ne seront pas cumulables et CANICONSEIL se réserve le droit de ne plus accorder de remise ou d'augmenter le tarif de la prestation.
Les articles vendus sur le site internet ou en boutique ne sont pas livrés et doivent être retirés au salon de toilettage situé au 7 rue d’Antony 91370 VERRIERES-LE-BUISSONS, le jour J, lors du prochain rendez-vous ou sur un commun accord entre les deux parties.
Confidentialité
CANICONSEIL s’engage à ne pas communiquer les informations relatives à l’autre partie à des tiers.
En conséquence, chaque partie s’engage à ne pas communiquer des informations à des tiers sauf accord de l’autre partie.
Droit applicable et règlement des différends.
Le Contrat est soumis au Droit français.
Dans le cadre de l’obligation de désignation d’un médiateur à la consommation. Nous désignons le médiateur rattaché au SNPCC : CM2C - 14 rue Saint Jean 75017 Paris.
Les modalités de saisie sont disponibles à l’adresse suivante : www.mediateurprofessionchienchat.fr ou CM2C.NET
Tous différends relatifs à l’interprétation et l’exécution du Contrat qui n’auront pu être réglés à l’amiable, seront soumis au Tribunal de Palaiseau, ce qui est expressément accepté par le Client.